suite de l'ordre du jour du CM du 13/12/2012

ETAT CIVIL - CIMETIERES - CREMATORIUM

  1. Crématorium - Tarifs 2013

RESSOURCES HUMAINES

  1. Mutualisation de services - Création de services communs à compter du 1er janvier 2013

11.  Avenant à la convention de mutualisation de la Direction Parc Automobile et Logistique


12. Gestion des archives de la CAGB par le service des Archives de la Vile de Besançon - Convention

13. Personnel Communal - Renouvelement de l'emploi d'archéologue spécialité topographie au sein du Service d'Archéologie Préventive

14. Personnel Communal - Recrutement d'un adjoint au Directeur Général des Services Techniques, Directeur du Département Espaces Publics

15. Personnel Communal - Recrutement d'un responsable de la communication interne

16. Personnel Communal - Recrutement d'un Professeur d'Enseignement Artistique spécialité arts plastiques - enseignement et recherches pour l'EPCC ISBA

17. Comité des Oeuvres Sociales - Attribution d'une subvention

18. Comité Technique Paritaire - Modifications de la représentation de la Colectivité

19. Avenant n° 1 au contrat colectif d’assurance maintien de salaire - Autorisation de signature de l’avenant

CULTURE

20. Etablissement Public Citadele-Patrimoine mondial - Convention d'objectifs et de moyens 2011-2015 - Avenant n° 3 - Subvention 2012

21. Etablissement Public de Coopération Culturelle Les deux Scènes - Conventions

22. Syndicat mixte Orchestre Victor Hugo Franche-Comté - Conventions

23. Orchestre d'Harmonie Municipal de Besançon - Convention biennale d'objectifs et de moyens 2013-2014

24. Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie - Convention de prêts longue durée au Musée Courbet à Ornans

25. Réserves des Musées du Centre - Programme complémentaire de travaux - Demandes de subventions

ÉDUCATION

26. Avance remboursable - Convention entre la Vile de Besançon et la Caisse des Ecoles du 9 décembre 2010 - Avenant n° 2

27. Projet culturel dans deux écoles élémentaires

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE

28. Enseignement Supérieur - Signature de conventions d’application - Autorisations de signature

PETITE ENFANCE

29. Reprise en gestion directe des Relais Assistants Maternels (RAM) de Besançon - Convention avec la Mutualité Française Doubs - Services de Soins et Accompagnement Mutualistes (MFD­SSAM)


MISSION LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS

30.  Avenant n° 1 à la convention triennale d'objectifs et de moyens avec l'Association pour la Promotion des Arts et des Cultures (APACA)

MISSION TRANQUILLITE PUBLIQUE

31.  Renouvellement du marché des correspondants de nuit

RELATIONS INTERNATIONALES

  1. Relations Internationales - 50ème anniversaire du Traité de l'Elysée - Organisation de différentes manifestations pour commémorer l'évènement

TOURISME

  1. Convention de délégation de gestion du complexe touristique du Casino - Travaux d'amélioration du Casino

COMMERCE

  1. Développement commercial de la Place Cassin - Opération d'aménagement des grandes surfaces et d'un restaurant - Bilan de l'exercice 2011 - Prévisions financières de l'exercice 2012

SPORT

  1. Comité Territorial de Rugby - Mise à disposition d'une parcelle de terrain sur le complexe sportif des Orchamps
  2. Projet de réhabilitation du Sport Nautique Bisontin - Financement des études
    1. Réfection des carrières du Centre Equestre municipal -Subvention exceptionnelle à l'Etrier Bisontin

URBANISME

  1. Règlement Local de Publicité - Débat au Conseil Municipal
    1. Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition d'une emprise foncière rue Anne Frank à l'Association Cultuelle Israélite de Besançon
    2. Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition de la parcelle CK n° 146, chemin du Vernois à Mme PACAUD-TRICOT
    3. Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Acquisition de la parcelle CK n° 138 rue Anne Frank à l'Indivision JOBARD
    4. Projet urbain de quartier durable des Vaîtes - Habilitation du Maire à ester en justice au nom de la commune dans le cadre de la procédure d'expropriation
    5. llot Champrond 48150 rue Battant - Vente au profit de la Société SOGIMM
      1. PRU de Planoise - Axe Ile de France-Cassin - Parvis du Collège Diderot rue de Cologne - ilot Ouest - Parking Cassin - Programme de travaux - Demandes de subventions
      2. 45.   Acquisition d'une parcelle à l'Etat, rue de l'Escale
      3. 46.   Vente par NEOLIA de 42 logements HLM, quartier Planoise à Besançon
      4. 47.   Aide au fonctionnement des structures associatives oeuvrant dans le domaine du logement
      5. 48.   Aide à la concrétisation du projet «Appartement d'expérimentation» par Vivre en Ville
      6. 49.   Subvention à Grand Besançon Habitat pour la création d'une maison relais
      7. Terrain communal 21 boulevard Blum - Vente au profit de M. Haci KURUOGLU

EAU ET ASSAINISSEMENT

  1. Station d'épuration de Port Douvot - Conventions avec diverses collectivités

FORETS - ESPACES VERTS

  1. Forêts Communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2013
  2. Forêts Communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2013

ENVIRONNEMENTIDEVELOPPEMENT DURABLE

  1. 54.   Aide à l'acquisition d'un vélo à assistance électrique pour les particuliers

PARTICIPATIONS - SUBVENTIONS : ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS

  1. Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et de la jeunesse - Délégation de Service Public - Solde intermédiaire et participations complémentaires 2012
  2. Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à l'Université de Franche-Comté
    1. Enseignement Supérieur et Recherche - Subvention à l'ENSMM - Attribution de bourses pour les étudiants en mobilité internationale entrante
    2. Actions sociales et socio-culturelles - Subventions complémentaires etlou exceptionnelles aux associations - Avenant Contrat Enfance Jeunesse 2011-2014 CAF du Doubs / Ville de Besançon
    3. Office de Tourisme et des Congrès - Subvention 2013
    4. Congrès - Attribution de subventions - 4èm répartition au titre de l'année 2012
      1. 61.   Conventionnement cadre avec les Maisons de Quartier Associatives (MJC Besançon Clairs-Soleils - MJC Palente Orchamps - Comité de Quartier Rosemont/Saint-Ferjeux - ASEP Cras-Chaprais-Viotte) et le CCAS de Besançon
      2. 62.   Attribution de subventions aux associations culturelles
        1. Attribution de subventions aux associations culturelles dans le cadre du dispositif d'aide aux «Emergences» - Troisième répartition 2012
        2. Coopération avec Douroula - Subvention à l'Association Acacia
          1. Coopération avec Aqabat Jabr - Subvention au Réseau de Coopération Développement pour la Palestine
          2. Secteur Relations Internationales - Attribution de subventions

67.  Subvention au CDDLE (Collectif des Droits et Libertés des Etrangers), au MRAP (Mouvement Contre le Racisme et pour l'Amitié entre les Peuples) et à la Cimade

68.  Subventions à des associations sportives

  1. Education - Versement de subventions

70.  Contrat Local d'Education Artistique et Culturelle - Versement de subventions MARCHES

  1. Marchés - Autorisation de signature d'avenants

72.  Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et le Grand Besançon pour la réalisation de reportages audiovisuels

73.  Groupement de commandes entre la Ville de Besançon et la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon pour la réalisation de travaux d'entretien d'espaces verts

  1. Groupement de commandes portant sur les achats et prestations en matière d'informatique et de développement des nouvelles technologies - Convention constitutive et avenants aux conventions des 1er février et 25 août 2011

75. Fournitures de voirie - Marchés annuels de l'année 2013 - Autorisation de signature DIVERS

76.  Protocole d'accord relatif à la lutte contre l'habitat indigne dans le Doubs

  1. Coopération et lutte contre le réchauffement climatique - Mise en place d'une compensation carbone

78.  Dénominations de voies

  1. Subvention exceptionnelle à Cuisine Evasion - Repas de Noël solidaire

80.  Affaires diverses - Questions orales

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