suite conseil municipal du 9 décembre 2010

RESSOURCES HUMAINES

1. Personnel communal - Département Technologies de l'information et de la Communication - Recrutement du chef de service système Réseaux et Production
2. Personnel communal - Renouvellement du chef de service Commande Publique
   1. Personnel communal - Patrimoine - Renouvellement du contrat du chef de service d'Archéologie Préventive
   2. Personnel communal - Département Technologies de l'Information et de la Communication Recrutement d'un ingénieur système réseaux
   3. Personnel communal - Direction Vie des Quartiers - Renouvellement du chargé de mission CUCS
      1. 18.   Assurance contrat collectif maintien de salaire - Autorisation de signature du contrat COOPERATION INTERCOMMUNALE
3. Mutualisation de services entre la Ville et le Grand Besançon - Avenants à plusieurs conventions de mise à disposition de Services

CULTURE

1. Etablissement Citadelle - Patrimoine mondial - Convention d'objectifs et de moyens - Modification des statuts - Avenant n° 3 au contrat de DSP Ville/SEM Citadelle
2. Musées de la Citadelle - Convention avec l'Institut International de la marionnette pour la numérisation des marionnettes du Musée Comtois
3. Conservatoire à Rayonnement Régional - Participation de la Ville de Besançon au projet porté par le Grand Besançon
4. LA RODIA - Convention d'objectifs et de moyens 2011 - Convention de mise à disposition du bâtiment
5. Régie Autonome Personnalisée du Théâtre Ledoux - Régularisation de la subvention 2010
   1. Ecole Régionale des Beaux-Arts - Création d'un Etablissement Public de Coopération Culturelle - Approbation des statuts
      1. 26.   Musées du Centre - Dépôts et partenariats - Boutiques RELATIONS INTERNATIONALES - ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
6. Coopération avec Bistrita (Roumanie) - Mise en oeuvre du projet Comenius Regio - Convention d'exécution financière avec les partenaires

VIE DES QUARTIERS

1. Prorogation de la convention d'objectifs et de moyens - Foyer des Jeunes Travailleurs «Les Oiseaux» /Ville de Besançon
2. Vie des Quartiers - Vie Associative - Location salles Battant et Malcombe aux partis politiques
   1. Vie des Quartiers - Avenants de prorogation 2011 avec les structures associatives de quartier - Association Sportive d'Education Populaire (ASEP Gras Chaprais) - Comité de Quartier Rosemontl

St-Ferjeux - MJC Besançon Clairs-Soleils - MJC Palente Orchamps - Versement de l'acompte de janvier 2011

1. Plan Territorial de Lutte Contre les Discriminations - Pré-engagement - Demande de subvention à la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale (DRJSCS) - Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des Chances (ACSE)

MISSION TRANQUILLITE PUBLIQUE

1. Charte des bars et des lieux musicaux de proximité - Versement d'une subvention dans le cadre du fonds de réduction des nuisances sonores

EDUCATION

1. Caisse des Ecoles de Besançon - Avance remboursable

ENVIRONNEMENTIDEVELOPPEMENT DURABLE

1. Amélioration de la performance énergétique de deux logements-foyers du CCAS - Versement d'une subvention d'équipement au Centre Communal d'Action Sociale
2. 35.      Installation d'un système de récupération et de stockage d'eau de pluie pour alimenter le service

Voirie, sur le bâtiment d'accueil d'activités biomédicales sur le site des Hauts du Chazal -

Versement d'une subvention d'équipement à la Société d'Équipement du Département du Doubs

1. Marché de Noël - Sensibilisation au Développement Durable
2. Agenda 21 - Second programme d'actions
3. Action «Abeille sentinelle de l'environnemental - Rucher de Besançon - Renouvellement de la

convention de suivi et attribution de subvention à l'Union Nationale de l'Apiculture Française (UNAF)

1. Action de pâturage par les chèvres - Adhésion à l'Association des Bergers du Jura Franco-Suisse

URBANISME

1. Legs MARCHAND - Cession de deux appartements, 91 rue de Vesoul et 19 avenue Clemenceau
2. 41.      Cession au profit de la copropriété Villa Coeurville, 53 rue de Belfort
3. 42.      Cession de terrain au profit de CIRMAD EST, 29 avenue de Montrapon
4. Pôle Viotte - Modalités de transfert du quai Militaire sur le site de Saint-Ferjeux
5. Restructuration du boulevard Diderot - Acquisition à la copropriété 1, rue Beauregard
   1. Restructuration du boulevard Diderot- Acquisition_. d'une propriété bâtie à l'Association «Réunions Chrétiennes Beauregard», 2 rue Beauregard
      1. 46.      Vente par Habitat 25 de 16 garages rue Brulard - Avis du Conseil Municipal MAITRISE DE L'ENERGIE
      2. Direction Maîtrise de l'Energie - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR)

VOIRIE

1. Gestion du stationnement public payant et de la fourrière à véhicules - Lancement de la procédure de mise en concurrence

FORETS - ESPACES VERTS

1. Forêts Communales - Destination des coupes de bois marquées ou à marquer - Année 2011
   1. 50.      Forêts Communales - Programme de travaux de gestion forestière - Année 2011 SUBVENTIONS: ATTRIBUTION, ENCAISSEMENTS
2. Subventions à des associations sportives - Contrat sportif «ambassadeur de la Ville» et attribution d'une bourse à David MATAM
3. Vie des Quartiers - Service Vie associative - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Tambour Battant pour l'organisation de la Saint-Sylvestre
4. Vie des Quartiers - Coordination Jeunesse & Inter'Ages - Délégation de Service Public - Les Francas du

Doubs - Gestion et organisation de structures et projets d'animation en direction de l'enfance et la

jeunesse - Accueil de loisirs Battant - Bains Douches - Derniers versements 2009 et 2010 - Participations

complémentaires 2010

1. Vie des Quartiers - Vie associative - 3ème répartition des subventions aux associations
   1. Contrat Urbain de Cohésion Sociale - 2ème programmation - Subventions complémentaires etfou exceptionnelles aux associations
   2. 56.      Subvention complémentaire au Nouveau Théâtre, Centre Dramatique National
   3. 57.      Subvention exceptionnelle à l'Association «Na»
   4. 58.      Subventions exceptionnelles aux associations culturelles
      1. Enseignement Supérieur et Recherche - Subventions à l'Université de Franche-Comté - Rallye mathématique de Franche-Comté et Bourses Victor Hugo
      2. Enseignement Supérieur et Recherche _ Subvention à l'ENSMM - Attribution de bourses dans le cadre du programme n+i
      3. Subvention à l'Association Sportive et d'Education Populaire (ASEP Centre Social Chapraisl CrasNiotte) - Secteur «Jeunesse et Cultures Urbaines»
      4. Education - Classes transplantées ou de découverte - Prorogation de la participation financière aux frais de séjour avec l'Association des Pupilles de l'Enseignement Public du Doubs (PEP 25) - Signature d'un avenant
      5. Animations commerciales et artisanales de fin d'année - Subventions aux associations
      6. Office du Tourisme et des Congrès (OTC) - Subvention 2011
         1. Subventions pour l'acquisition d'équipements de récupération des eaux de pluie - Rendu compte pour l'exercice 2010
         2. Semaine de la Solidarité Internationale - Subventions aux associations - Additif
            1. Subvention exceptionnelle à Action Contre la Faim - Aide aux populations victimes de l'éruption du volcan Merapi sur l'île de Java en Indonésie

TIC ET MOYENS GENERAUX

1. Groupement de commandes «Achat de matériels, logiciels, prestations informatiques, services de téléphonie fixe et mobile, prestations en matière de télécommunications, reproductions» - Renouvellement de la convention

MARCHES

1. 69.   Groupement de commandes avec le Grand Besançon pour la réalisation de levés de plans topographiques
2. Marchés - Autorisation de signature d'un avenant
3. Marchés annuels - Autorisation de signature

DIVERS

1. Offre publique de retrait suivie d'un retrait obligatoire des actions Autoroutes Paris-Rhin-Rhône détenues par la Ville - Autorisation d'engager une procédure de recours en annulation
2. Affaires diverses - Questions orales