ordre du jour du conseil municipal du 6 novembre

1.       Attributions exercées par délégation du Conseil Municipal - Autorisation de principe accordée au Maire pour accomplir certains actes de gestion courante pendant la durée de son mandat - Modificatif à la délibération du 3 avril 2008 - Nouvelle délibération

2.       Commission de délégation de service public - Désignation des membres

3.       Conseil Municipal - Représentations-Délégations-Désignation et modifications

FINANCES - RESSOURCES BUDGÉTAIRES

4.       Contrat de Projets Etat-Région (CPER) 2007/2013 - Volet territorial - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon et l'Etat, le Conseil Régional de Franche-Comté et le Conseil Général du Doubs

5.       Appel à projets urbains FEDER - Programme franc-comtois 2007-2013 «Compétitivité et Emploi» - Demandes de subvention

6.       Exercice 2008 - Cotes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur - Abandon de créances (dispositif solidarité eau)

COOPÉRATION INTERCOMMUNALE

7.       Communauté d'Agglomération du Grand Besançon - Rapport annuel d'activités 2007 - Information du Conseil Municipal

8.       Syndicat Mixte Lumière - Secrétariat du Syndicat - Convention

9.       Surveillance de la qualité de l'air - Création de l'Association ATMO Franche-Comté - Dissolution de I'ASQAB - Transfert de moyens à la CAGE

RESSOURCES HUMAINES

10.      Direction Culture et Patrimoine - Recrutement d'un chargé de mission Vauban - Patrimoine historique

11.      Direction de la Maîtrise de l'Energie -

Renouvellement de l'emploi de directeur

ETC................